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Ordre national du Québec - Honneur au peuple du Québec

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Statuts et fonctionnement

L'Ordre national du Québec a été institué par la Loi sur l'Ordre national du Québec, sanctionnée le 20 juin 1984 par le Parlement du Québec.

Le Règlement sur les insignes de l'Ordre national du Québec définit les différents types d'insignes (insigne grand modèle, insigne miniature, insigne-boutonnière et barrette) propres à chacun des trois grades de l'Ordre, ainsi que les procédures d'attribution et de remise par le premier ministre.

La bonne marche de l'Ordre est assurée par le Conseil de l'Ordre et le Secrétariat de l'Ordre.

Tous les ans, le Conseil de l'Ordre lance, notamment par voie de presse, un appel public de candidatures.

Est admissible dans l'Ordre toute personne née au Québec ou y résidant. Le premier ministre peut toutefois nommer en tout temps, à titre de membre honoraire, tout étranger éminent à qui il désire accorder une distinction honorifique.

Pour en savoir plus :

Mise à jour : 30 novembre 2015
Mise en ligne : 30 mai 2011
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